Limites de navigation mondiales en assurance yacht

Un contrat mondial protege deux choses : le yacht lui-meme, et votre responsabilite envers autrui, partout ou vous avez convenu de naviguer. Nous batissons les conditions directement a partir du libelle de police de London Marine Insurance Services Ltd, afin que vous voyiez exactement ce qui est inclus et exclu avant de demander un devis.

World Yacht Insurance est un intermediaire en assurance yacht qui arrange une couverture coque et responsabilite jusqu'a 5 M$ pour voiliers et bateaux a moteur dans le monde entier, y compris les Caraibes, placee sur le marché londonien par l'intermediaire de London Marine Insurance Services Ltd, un courtier accredite Lloyd's.

Des assureurs comme Chubb et Markel listent des garanties de base similaires. Ce qu'aucun d'eux ne publie, c'est la grille de franchises ni les conditions de perte de revenus de location que vous obtenez de notre libelle LMIS. La couverture est placee sur le marché londonien par l'intermediaire de London Marine Insurance Services Ltd, numero d'enregistrement FCA 308599, de sorte que les sinistres valides sont payes par les souscripteurs des Lloyd's.

Si vous louez le yacht en location, il vous faut un avenant location en plus de cette couverture. Voyez notre page assurance location coque nue pour comprendre son fonctionnement.

Cette page fournit des informations generales, pas un conseil financier. Votre devis et le libelle de votre police fixent les conditions exactes.

La valeur convenue verse une somme fixe convenue d'avance si le yacht est en perte totale, sans deduction pour depreciation. La valeur venale reelle verse ce que vaut le yacht le jour du sinistre, apres depreciation. Sur un bateau ancien, cela peut etre bien inferieur a ce que vous attendez.

Les contrats World Yacht Insurance sont etablis en valeur convenue jusqu'a 5 M$ en interne, les risques plus importants etant places sur le marche des Lloyd's. Vous connaissez le montant de l'indemnisation le jour de la souscription, pas le jour du sinistre.

Un dossier mondial se lit sur deux pièces : un titre de conduite et un curriculum de navigation. Laquelle pèse le plus dépend du marché. Le marché américain lit le récit des heures, des eaux et des bateaux possédés ; plusieurs États européens lisent l'ICC. Le pavillon, la résidence et la zone de navigation décident du marché qui reçoit le dossier.

Ce partage explique une histoire que les forums de croisière répètent : un propriétaire change de pavillon et la couverture devient plus simple à placer. Rien n'a changé sur le bateau. Le dossier est parti vers un marché qui pèse un titre examiné plus lourdement qu'un récit. Le pavillon commande aussi du côté français : selon le ministère chargé de la mer, sur un bateau sous pavillon français c'est la réglementation française du titre de conduite qui s'applique, y compris dans des eaux étrangères.

Les deux pièces ne prouvent pas la même chose. Un titre atteste qu'un programme a été examiné face à une norme publiée, la résolution n° 40 de la CEE-ONU pour l'ICC. La France ne figure pas parmi les États qui appliquent cette résolution, et le ministère chargé de la mer rappelle qu'il n'existe pas de permis international de plaisance. Un propriétaire français présente donc son permis plaisance, option côtière jusqu'à 6 milles d'un abri et extension hauturière au-delà ; ce permis vise les bateaux de plaisance à moteur de plus de 4,5 kW, et la conduite en mer des navires à voile n'exige aucun titre. Sur un voilier, le curriculum porte alors tout le dossier, et il prouve autre chose : que les milles ont été faits, sur cette taille de bateau, dans ces eaux, récemment. Prenez le titre en premier, c'est la moitié qui se réserve à une date. Une limite de navigation mondiale traverse les deux marchés en une seule saison, et les dossiers partis de cette page demandent en général les deux.