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Calcul de la franchise tempête nommée

La franchise tempête nommée du texte yacht du marché londonien sur lequel nous cotons vaut 10 % de la valeur de coque inscrite aux conditions particulières. Pas 10 % du sinistre. Saisissez une valeur et lisez ce montant à côté des franchises ordinaires de 1 % à 5 %, avec l'écart en euros.

  • 10 %

    De la valeur de coque agréée, pas du sinistre

  • 1 % à 5 %

    Fourchette de la franchise coque ordinaire

  • 0

    E-mail, compte ou barrière à l'usage

  • NOAA

    Nomme la tempête qui déclenche la clause

En une phrase

La franchise tempête nommée est le montant retranché d'un sinistre tempête, fixé en pourcentage de la valeur de coque portée aux conditions particulières. Le texte yacht du marché londonien sur lequel nous cotons la fixe à 10 % et l'applique à tout sinistre, perte totale comprise.

Le calcul

Saisir la valeur qui figurera aux conditions particulières

Obtenir le montant

Saisissez la valeur agréée de coque que vous voulez voir inscrite. Chaque montant ci-dessous est cette valeur multipliée par un pourcentage : le calcul se vérifie sur le papier.

La somme assurée sur la coque, telle qu'elle figurera aux conditions particulières.

Ce qui est retranché du sinistre

Franchise coque ordinaire, au palier de 1 %

1 % de la valeur de coque agréée

2 500 $US

Franchise coque ordinaire, au palier de 5 %

5 % de la valeur de coque agréée

12 500 $US

Franchise tempête nommée

10 % de la valeur de coque agréée, 10 %, avec un plan cyclone signé

25 000 $US

Ce qu'ajoute une tempête nommée

  • 22 500 $US de plus qu'une franchise fixée à 1 % (25 000 $US − 2 500 $US)
  • 12 500 $US de plus qu'une franchise fixée à 5 % (25 000 $US − 12 500 $US)

Sur quoi portent les 10 %

Sur la valeur de coque inscrite aux conditions particulières, pas sur le montant du sinistre. Une réparation partielle et une perte totale sur le même navire supportent la même franchise tempête nommée, parce que les deux se mesurent sur le même chiffre agréé.

La clause se déclenche sur une tempête nommée ou numérotée au sens de la National Oceanic and Atmospheric Administration ou de l'organisme public équivalent : la vitesse de vent relevée au poste d'amarrage n'est donc pas le critère.

Un plan cyclone signé, agréé par les souscripteurs avant l'octroi de la garantie, est une condition suspensive de la garantie tempête nommée. Sans lui, il n'y a aucune garantie tempête nommée, et la question de la franchise ne se pose jamais.

Pas encore de plan déposé ? En établir un avec le générateur de plan cyclone et le joindre à la proposition, plutôt que de le chercher en août.

Le guide complet de la franchise tempête nommée

Un calcul sur le chiffre saisi, ni une cotation ni un conseil financier. Les franchises applicables à un contrat sont celles portées à ses propres conditions particulières et à sa Confirmation of Cover.

L'assiette

Dix pour cent de quoi au juste

De la valeur de coque portée aux conditions particulières. Le texte le dit en une ligne, et dans la même ligne il précise que le montant vaut aussi en perte totale.

Loss or damage to the vessel related to or resulting from any named or numbered windstorm or weather pattern as defined by the National Oceanic and Atmospheric Agency or any equivalent government organisation shall be subject to a 10% deductible of the hull value specified in the schedule and shall apply to all claims including actual and/or constructive and/or compromised total loss of the insured vessel.
Texte yacht de London Marine Insurance Services, section franchise corps et machines. Document en notre possession, cité par clause et non lié, parce qu'il s'agit d'une pièce contractuelle et non d'une page publique.

Deux conséquences. La franchise est connue le jour où la garantie est établie et ne bouge que si la valeur agréée bouge. Et elle ne diminue pas avec le sinistre : une réparation partielle se mesure sur la valeur de coque agréée exactement comme une perte totale.

La franchise coque ordinaire est rédigée de la même façon. Le texte porte des avenants alternatifs à 1, 2, 3, 4 et 5 % de la valeur de coque : la comparaison faite ici oppose donc deux pourcentages d'une même assiette, et non deux mesures différentes.

La condition

Avant même que la franchise compte

La garantie tempête nommée s'accorde contre un plan cyclone signé. Sans lui la garantie n'a jamais été accordée, et les 10 % ne viennent jamais sur la table.

  • Un plan cyclone signé et daté, agréé par les souscripteurs avant l'octroi de la garantie, est une condition suspensive de la garantie. Le texte réserve cette formule à trois choses et celle-ci en fait partie.
  • Le déclencheur est la dénomination, pas la vitesse du vent. Un système portant un nom ou un numéro compte, au sens de la National Oceanic and Atmospheric Administration ou de l'organisme national équivalent, et c'est ce qui fait fonctionner la clause hors de l'Atlantique.
  • La portée géographique de la clause est fixée par la Confirmation of Cover et non par une carte de place. Aucune zone standard n'est publiée, et des coordonnées trouvées ailleurs appartiennent à qui les a publiées.
  • La franchise est une ligne des conditions particulières. Les limites de navigation, la période de désarmement et les conditions d'expertise figurent à côté et se lisent ensemble.

Les noms de tempêtes viennent du National Hurricane Center, qui publie la liste des noms de chaque saison et émet les bulletins qui y inscrivent un système.

Le mécanisme, la conséquence en perte totale et la question de la zone cyclonique sont traités dans le guide de la franchise tempête nommée.

World Yacht Insurance est un apporteur. Nous ne sommes pas assureur et ne portons aucun risque. La garantie est arrangée et placée sur le marché londonien par London Marine Insurance Services Ltd, courtier accrédité auprès des Lloyd's, agréé et contrôlé par la Financial Conduct Authority britannique sous le numéro 308599, consultable au registre de la FCA. Rien de tout ceci ne constitue un conseil financier.

Obtenir un devis

Le montant est connu. Reste à fixer la valeur qui le détermine.

Envoyez les caractéristiques du navire et la valeur agréée souhaitée : les conditions reviennent sous 24 heures. Si le risque sort de ce que le marché londonien souscrit, nous le disons tout de suite.

  • Sans engagement
  • toutes les questions de souscription posées d'emblée
  • un agent agréé à Chypre examine chaque demande
  • voiliers et bateaux à moteur de croisière assurés en valeur agréée ; pour une annexe, un semi-rigide, un jet-ski ou un bateau sur remorque, un contrat plaisance français vous servira mieux

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Le bateau

Les données de base sur lesquelles un souscripteur tarife la coque.

Toutes les questions sont obligatoires, sauf celles marquées optionnel.

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Yachts

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